Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASENDA O GRANHOZ
Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet S.C.B.M.) (soc. an.), 5, rue de Chaux, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or).

Numéro de dépôt :
928744
Date de dépôt :
16/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FASENDA O GRANHOZ

Déposée le 16 juillet 1975 par Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet S.C.B.M.) (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FASENDA O GRANHOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet S.C.B.M.) (soc. an.), 5, rue de Chaux, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque FASENDA O GRANHOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FASENDA O GRANHOZ est expirée depuis le 16 juillet 1985.

Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet S.C.B.M.) (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : DE JONG , GRAPO , LA GRANDE CAVE A VOUGEOT , LAJOLIE , PAVILLON CHAUVENET


Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet S.C.B.M.) (soc. an.), 5, rue de Chaux, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.